CMS conseille Nordex

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CMS accompagne Nordex dans la cession de son activité de développement de projets éoliens et solaires à RWE.

Une équipe internationale CMS a conseillé le groupe Nordex dans le cadre de la cession au groupe RWE de sa plateforme européenne de développement de projets éoliens terrestres et de projets solaires en France, en Pologne, en Espagne et en Suède, portant sur un total de 2,7 GW.

L’opération a consisté en un apport partiel d’actifs de l’activité de développement de projets de Nordex France à une de ses filiales, NXD France, d’une part, et d’autre part, à l’apport de participations dans les nombreuses sociétés de projet détenues par Nordex Windpark Beteiligung GmbH à une de ses filiales, NXD Holdco B.V. Le capital social des sociétés NXD France et NXD Holdco B.V. a ensuite été intégralement cédé à RWE.

Le groupe Nordex a installé plus de 28 GW de capacité éolienne sur plus de 40 marchés et réalisé en 2019 un chiffre d'affaires de 3,3 milliards d'euros. Fort de 7 500 salariés environ, il détient des usines en Allemagne, en Espagne, au Brésil, aux États-Unis, en Inde, en Argentine et au Mexique. Son portefeuille de produits est axé sur les éoliennes terrestres de la classe 2,4 à 5 X MW, conçues sur mesure en fonction des besoins du marché, aussi bien dans les pays à espace limité que dans les régions à capacité de réseau limitée. La transaction avec RWE porte sur 2,7 GW de projets au total, dont 1,9 GW de projets éoliens et solaires à divers stades de maturité en France.

RWE est l'une des principales entreprises mondiales dans le domaine des énergies renouvelables. L’entreprise a une capacité d'environ 10 GW basée sur les énergies renouvelables. RWE souhaite asseoir sa position en investissant dans l'énergie éolienne terrestre et offshore, le photovoltaïque et les technologies de stockage. En tant que moteur de la transition énergétique, le groupe RWE se concentre également sur des projets innovants tels que l’éolien en mer et la production et l'utilisation d'hydrogène.

L’équipe CMS, menée par Eckart Gottschalk, Hilke Herchen (CMS Hasche Sigle), Alexandre Morel et Céline Cloché-Dubois (CMS Francis Lefebvre Avocats) et accompagnée du cabinet suédois Wistrand, a conseillé le groupe Nordex sur tous les aspects juridiques. Leur accompagnement a consisté notamment à réaliser les VDD juridiques, structurer l’opération, négocier la documentation transactionnelle et aider leur client et ses équipes dans la transition vers le groupe RWE.
 
En France, l’équipe de CMS Francis Lefebvre Avocats était notamment composée d’Alexandre Morel, avocat associé, François de Gabrielli, avocat counsel, Margaux Deuchler et Pierre de Kerpoisson, avocats, pour les aspects Corporate/M&A ; de Céline Cloché-Dubois, avocat associé, Clotilde Laborde, Anne Plisson et Dimitri Guarneri, avocats, pour les aspects Règlementation Energies Renouvelables ; de Caroline Froger-Michon, avocat associé, et Aurélie Parchet, avocat, pour les aspects de Droit social ; d’Edouard Milhac, avocat associé, et Victoire de Ménonville, avocat, pour les aspects de Droit fiscal ; d’Alexandre Bordenave, avocat counsel, et Benoît Fournier, avocat, pour les aspects de financement de projet ; de John Picarel-Pechdimaldjian, avocat, pour les aspects de Droit des contrats ; d’Aline Divo, avocat associé, et d’Arnaud Valverde, avocat, pour les aspects immobiliers. 

En Allemagne, l’équipe de CMS Hasche Sigle était notamment composée de Dr. Eckart Gottschalk et Dr. Hilke Herchen, partners et Dr. Clemens Völschow, senior associate.

Les cabinets membres de CMS en Espagne, en Pologne et aux Pays-Bas ont également accompagné le groupe Nordex dans leurs juridictions respectives.

Le groupe RWE était quant à lui conseillé par Freshfields Bruckhaus Deringer avec une équipe composée, en France, notamment d’Olivier Rogivue, avocat associé, Sonia Tubiana, Cyril Courbon et Kamile Bougdira, avocats, pour les aspects Corporate/M&A ; de Vincent Daniel-Mayeur, avocat associé, et Thomas Métayer, avocat, pour les aspects de droit fiscal ; de Pascal Cuche, avocat associé, Tanguy Bardet et Ori Enrique Ulloa-Castro, avocats, pour les aspects règlementaires et en Allemagne, de Dr. Ralph Kogge, partner, Mirko Masek, counsel, Gaïa Pattyn et Henri Conze, avocats, pour les aspects Corporate/M&A.

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