Contrefaçon de droits d'auteur : charge de la preuve de l'originalité

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Il incombe à celui qui agit en contrefaçon de droits d'auteur d'identifier les caractéristiques de l'oeuvre qui portent, selon lui, l'empreinte de la personnalité de son auteur et, partant, d'établir que l'oeuvre remplit les conditions requises pour être investie de la protection légale.

L'illustrateur d'un jeu de 57 cartes divinatoires dénommé "L'Oracle de la Triade", et son éditeur, estimant que le jeu de cartes dénommé "L'Oracle de Babylone" et le livre qui lui est consacré sous le titre "Cours complet sur l'Oracle de Babylone", reproduisaient leurs illustrations, ont assigné en contrefaçon l'auteur de celui-ci et l'éditeur du jeu et de l'ouvrage. La cour d'appel de Paris a rejeté leurs demandes le 16 octobre 2015.Les juges du fond ont constaté que les écritures des demandeurs comportaient des (...)

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